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LIVRE
2 : TITRE 1
CHAPITRE 2 : Construction ( CO 1 à CO 57 ) |
{ARTICArticle CO 15 - Cas particulier de certains bâtiments à trois niveaux
au plus
Aucune exigence de résistance au feu n'est
imposée aux éléments de structure des bâtiments à trois niveaux au
plus, si les conditions suivantes sont simultanément réalisées : - le plancher bas du dernier niveau du
bâtiment est à moins de 8 mètres du sol ; - (Arrêté du 2 février 1993, art. 2.)
"l'établissement
est pourvu d'un équipement d'alarme du type 2 a ou 2 b. Si le bâtiment
comporte deux étages ou un sous-sol accessible au public, il est équipé
d'un système de sécurité incendie de catégorie A ; " |